Date d’entrée en vigueur : 29 avril 2025

Les présentes Conditions d'utilisation (« Conditions ») régissent votre accès et votre utilisation des services et du site web (le « Site ») fournis par botgenie.io, légalement connu sous le nom de Daniel Amato (« nous », « notre » ou « nos »). En accédant au Site ou en utilisant nos services, vous acceptez de respecter ces Conditions et d’y être lié. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser notre Site ni nos services.

1. Acceptation des Conditions

En utilisant notre site Web et nos services, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions ainsi que par toute autre politique ou directive applicable mentionnée dans ce document. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, vous ne pouvez pas utiliser notre site Web ni nos services.

2. Admissibilité de l’utilisateur

Pour utiliser notre site Web ou nos services, vous devez avoir au moins 18 ans ou être en capacité légale de conclure un contrat contraignant. Si vous avez moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser nos services qu’avec le consentement d’un parent ou tuteur.

3. Services fournis

Nous offrons [décrivez les services que vous proposez, par ex. : des services numériques, de la consultation, etc.]. En accédant au site Web, vous acceptez d’utiliser ces services conformément aux présentes Conditions et aux directives applicables.

4. Création de compte

Dans certains cas, vous devrez peut-être créer un compte pour accéder à certaines fonctionnalités du site Web ou des services. Vous vous engagez à fournir des informations exactes, actuelles et complètes lors de la création de votre compte, et à les mettre à jour si nécessaire. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion et de toute activité réalisée sous votre compte.

5. Obligations et restrictions de l’utilisateur

• En utilisant le site Web et les services, vous acceptez de :

• Utiliser le site Web et les services uniquement à des fins légales.

• Ne pas perturber, endommager ou interférer avec le site Web, nos services ou d’autres utilisateurs.

• Ne pas enfreindre les lois, règlements ou droits de tiers applicables.

• Ne pas utiliser de moyens automatisés pour accéder au site Web ou aux services sans autorisation préalable.

6. Paiement et facturation

Si vous effectuez un achat ou vous abonnez à des services payants, vous acceptez de fournir des informations de facturation exactes et complètes. Tous les paiements seront traités selon les modalités de tarification affichées sur le site Web. Vous nous autorisez à débiter votre mode de paiement pour les services ou produits sélectionnés.

7. Propriété du contenu

Le contenu du site Web, incluant les textes, images, logos, vidéos et autres éléments, est la propriété de botgenie.io, légalement connu sous le nom de Daniel Amato, ou de ses concédants, et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez copier, modifier, distribuer ou utiliser ce contenu sans notre autorisation écrite préalable.

8. Liens vers des sites tiers

Notre site Web peut contenir des liens vers des sites ou services tiers. Ces sites ne sont pas la propriété de botgenie.io ni sous notre contrôle, et nous ne sommes pas responsables de leur contenu ou pratiques de confidentialité. Nous vous recommandons de consulter les politiques et conditions de tout site tiers que vous visitez.

9. Politique de confidentialité

Votre utilisation de notre site Web et de nos services est régie par notre [Politique de confidentialité], qui explique comment nous collectons, utilisons et protégeons vos informations personnelles.

10. Résiliation

Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès au site Web et aux services à tout moment, sans préavis, si nous estimons que vous avez violé ces Conditions ou mené des activités nuisibles. En cas de résiliation, vous devez immédiatement cesser toute utilisation du site Web et des services.

11. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, botgenie.io ne pourra être tenu responsable des dommages directs, indirects, spéciaux, consécutifs ou accessoires résultant de votre utilisation ou impossibilité d’utiliser le site Web ou les services, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.

12. Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité botgenie.io, légalement connu sous le nom de Daniel Amato, ses employés, affiliés et partenaires, contre toute réclamation, tout dommage ou toute dépense résultant de votre utilisation du site Web ou des services, ou de la violation des présentes Conditions.

13. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada applicables. Tout litige découlant des présentes Conditions sera soumis exclusivement aux tribunaux situés à Montréal, Québec, Canada.

14. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre à jour ces Conditions à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page et entreront en vigueur à la date indiquée. En continuant à utiliser le site Web et les services après ces modifications, vous acceptez les nouvelles Conditions.

15. Nous contacter

Si vous avez des questions ou préoccupations concernant ces Conditions d’utilisation, veuillez nous contacter au +1-438-905-3538 ou à l’adresse courriel suivante :

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